Mentions légales

Le site reseau-figure.fr est édité par :

Réseau Figure®
Association déclarée
Siret : 853 946 812 00023 – Code APE / NAF 9499Z
Siège social : 2 rue Albert Einstein 75013 Paris
Mail : president@reseau-figure.org
Directrice de la publication : Geneviève Duchamp

Le site reseau-figure.fr est hébergé par :

OVH
SAS au capital de 500 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Le site reseau-figure.fr a été réalisé par :

Agence Catapulpe
Agence web spécialisée dans la création de site à Dijon.
18 rue de l’égalité 21000 Dijon / 03 71 19 70 11
http://www.catapulpe.fr

Conditions générales d’utilisation

Lors de votre utilisation du site web Réseau Figure®, vous êtes tenu de respecter la législation en vigueur, relative au droit d’auteur, à la fraude informatique, à la protection des données à caractère personnel, et au respect de la vie privée et de l’intimité

Propriété intellectuelle

Sauf précision contraire ou sources déjà citées aux crédits photographiques, les éléments textuels et graphiques de ce site sont la propriété de Réseau Figure®. Toute reproduction est soumise à autorisation écrite préalable. Adresser la demande à : cmi-figure@univ-poitiers.fr

Liens externes

Le site www.reseau-figure.fr pointe vers de nombreux autres sites internet. Réseau Figure® ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des contenus et politique de confidentialité de ces sites. Réseau Figure® ne saurait non plus être tenu pour responsable d’éventuels dommages directs ou indirects qui découleraient de leur utilisation : en particulier de l’accès à ces sites et aux sites liés à ces sites, et des dommages, non limitatifs, préjudices financier ou commercial, perte d’exploitation, perte de données, et cela même si nous avons pu en être avisé préalablement.

Consultation des textes applicables

Le texte du Règlement général sur la Protection des données personnelles (RGPD) est librement accessible à l’adresse Internet suivante : https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX:32016R0679 ; ou sur le site Internet de la CNIL à l’adresse internet suivante : https://www.cnil.fr/fr/reglement-europeen-protection-donnees de même que tous les textes applicables en matière de protection des données personnelles et de protection des droits et libertés sur Internet ( https://www.cnil.fr ).